David Douillet

De: David Douillet
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre des représentants des régions, désignés par l'Association des régions de France (ARF)
Suppléants
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000032769763(source JORF)
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: David Douillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032548307(source JORF)
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: David Douillet
Objet:
ministre des sports
membre_gouvernement
ministre="Ministre des sports"
JORFTEXT000024597180(source JORF)
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: David Douillet
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des Français de l'étranger
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des Français de l'étranger"
JORFTEXT000024277023(source JORF)
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: David DOUILLET
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
JORFTEXT000023592848(source JORF)
charge
17 Février 201117/02/2011
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article R. 221-27 du code du sport
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000021509354(source JORF)
nomination
23 Décembre 200923/12/2009
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: David Douillet
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000000256102(source JORF)
nomination
10 Octobre 200410/10/2004
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
sur proposition du Comité national olympique et sportif français
au titre des sportifs de haut niveau inscrits ou ayant été inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
conformément au 3° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Douillet (David)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques de Sydney ; 14 ans d'activités sportives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Officier"
JORFTEXT000000767800(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: David Douillet
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:
Conseil de prévention et de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000394699(source JORF)
nomination
17 Juin 199917/06/1999
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Douillet (David, Donald, Hubert)
médaille d'or en judo aux jeux Olympiques d'Atlanta ; 9 ans 6 mois d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000745156(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996